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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TIVOLY
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POC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POC
TIVOLY SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97702400
Date de dépôt :
28/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2007

Présentation de la marque POC

Déposée le 28 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) TIVOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TIVOLY domicilié(e) 73790 TOURS EN SAVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 076 120 021 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque POC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POC est expirée depuis le 28 octobre 2007.

TIVOLY a également déposé les autres marques suivantes : LA RAPIDE , PIERRA MENTA TIVOLY , SIRIUS , T , POWERBASE , SHOCK SERIES , CLIPSTER , DELTAL , TIVOLY , TRIPLEX


TIVOLY SA Société Anonyme - 73790 TOURS EN SAVOIE - France - SIREN 076120021


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Forets, forets à métaux, forets à béton, mèches à bois, fraises, tarauds, filières, alésoirs, outils à percer, outils de taillage en tant que parties de machines. Outils et instruments à mains actionnés manuellement à savoir: forets, forets à métaux, forets à béton, mèches à bois, fraises, tarauds, filières, alésoirs, outils à percer, outils de taillage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).